DOM: droit d'auteur; USG: forme abrégée courante; EXP: les oeuvres à contenu scientifique ou technique, tels que les dessins, les plans, les cartes ou les ouvrages sculptés ou modelés, sont considérées des "oeuvres" au sens du droit d'auteur et donc des créations de l'esprit artistique avec un caractère individuel