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Instances of this Class

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Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
Délégation auprès du Conseil de l'Europe-V APCE-Alliance parlementaire contre la haine
Voyage d’information 2023 de la CPE-E en Inde
Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
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Bureau Conseil national
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Commission des finances Conseil des États Sous-commission 2 (DFAE/DEFR)
Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFF/DEFR
Commission de politique extérieure Conseil national
Commission des finances Conseil national Sous-commission 2 (DFAE/DEFR)
Commission des finances Conseil national
Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil national
Commission des transports et des télécommunications Conseil national
Commission judiciaire
Commission des institutions politiques Conseil national
Commission des affaires juridiques Conseil national
Délégation auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Commission de l'immunité Conseil national
Délégation pour les relations avec le Landtag du Liechtenstein
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Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFAE/DDPS
Commission de gestion Conseil national Sous-commission Tribunaux/MPC
Commission de gestion Conseil national
Commission de la politique de sécurité Conseil national
Commission de la sécurité sociale et de la santé publique-CN Financement moniste
Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFI/DETEC
Commission de gestion Groupe de travail sur la gestion des risques de la Confédération
Délégation pour les relations avec le Parlement autrichien
Groupe de députés chargés des questions informatiques
Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFJP/ChF
Groupe de coordination des Commissions de gestion
Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil national
Commission des finances Conseil national Sous-commission 4 (DJFP/DDPS)
Commission des finances Conseil national Sous-commission 3 (DFI/DETEC)
Commission de rédaction
Commission des grâces
Commission de rédaction Sous-commission de langue allemande
Délégation pour les relations avec le Bundestag
Délégation pour les relations avec le Parlement italien
Commission de rédaction Sous-commission de langue italienne
Délégation AELE / Parlement européen
Commission de rédaction Sous-commission de langue française
Commission des finances Conseil national Sous-commission 1 (A+T/DFF)
Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil des États
Commission de la sécurité sociale et de la santé publique-CE Transmission des données
Commission de l'économie et des redevances Conseil des États
Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil des États
Commission de la politique de sécurité Conseil des États
Commission de politique extérieure Conseil des États
Commission des affaires juridiques Conseil des États
Commission des institutions politiques Conseil des États
Délégation auprès de l'Union interparlementaire
Commission des transports et des télécommunications Conseil des États
Commission des finances Conseil des États
Commission de gestion Conseil des États
Commission de gestion Conseil des États Sous-commission Tribunaux/MPC
Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil des États
Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFF/DEFR
Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFJP/ChF
Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE
Commission 19.078-CN
Commission 19.078-CE
Commission des finances Conseil des États Sous-commission 3 (DFI/DETEC)
Commission des finances Conseil des États Sous-commission 4 (DFJP/DDPS)
Délégation des finances
Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFAE/DDPS
Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFI/DETEC
Délégation des commissions de gestion
Délégation pour les relations avec le Parlement français
Participation du Parlement dans le domaine du droit souple (« Soft Law »)
Délégation auprès du Conseil de l'Europe-V Réseau parlementaire pour le droit des femmes de vivre sans violence
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Délégation parlementaire permanente pour la participation aux activités s’inscrivant dans le cadre de l’OCDE
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Commission de politique extérieure-CN Voyage d’information 2023 de la CPE-N dans les Pays Baltes
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Commission spéciale CN (01.074)
Commission spéciale CE (01.074)
Commission spéciale CN (03.047)
Commission spéciale CE (03.047)
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Commission 04.012-CN
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Commission 04.066-CN
Commission 04.067-CN
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Commission 06.094-CN
Commission 08.007-CE
Commission 08.007-CN
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Commission des finances/Sous-commission 3 (DFI)CN
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CSEC-N Sous-commission Méthodes de substitution à l'expérimentation animale. Davantage de ressources et d'incitations pour la recherche 3R
CSSS-N Sous-commission Financement des soins palliatifs
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Superclasses of this Class: No results found.
SELECT ?subclass ?description WHERE { ?subclass rdfs:subClassOf ?? . OPTIONAL { ?subclass (rdfs:comment|schema:description) ?description . } } LIMIT 5000
Subclasses of this Class: No results found.